Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D & D
Chantal GUILLOU-DUPONT
Magali DUPONT

Numéro de dépôt :
3375009
Date de dépôt :
10/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
10/08/2015
D & D de Chantal GUILLOU-DUPONT

Présentation de la marque D & D

Déposée le 10 août 2005 par Chantal GUILLOU-DUPONT et Magali DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « D & D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 14 novembre 2024.

Les déposants sont Chantal GUILLOU-DUPONT domicilié(e) 2 avenue Général de Gaulle,34250 PALAVAS - 34250 - France et Magali DUPONT domicilié(e) 2 avenue Général de Gaulle,34250 PALAVAS - 34250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Chantal DUPONT domicilié(e) 2 avenue Général de Gaulle,34250 PALAVAS LES FLOTS - 34250 - France.

La marque D & D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375009.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D & D est expirée depuis le 10 août 2015.


Chantal GUILLOU-DUPONT - 2 avenue Général de Gaulle,34250 PALAVAS - 34250 - France

Magali DUPONT - 2 avenue Général de Gaulle,34250 PALAVAS - 34250 - France


Mme Chantal DUPONT - 2 avenue Général de Gaulle,34250 PALAVAS LES FLOTS - 34250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication au BOPI 2005-37

Inscription le 26 septembre 2006 - Rejet partiel n°441037 - Publication au BOPI 2006-09-26

Republication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Joailleries, bijouteries.Couvertures de lit.Sciage.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.